Devonian annonce l’adoption d’un régime de droits des actionnaires et la modification d’un placement privé

Le présent communiqué ne doit pas être distribué aux agences de diffusion de communiqués de presse des États-Unis ni diffusé aux États-Unis

Groupe Santé Devonian Inc. (« Devonian » ou la « Société ») (TSXV: GSD), une société biopharmaceutique botanique en stade avancé de développement axée sur l’élaboration d’un portefeuille unique de médicaments d’ordonnance et de produits cosméceutiques d’origine botanique, annonce que son conseil d’administration (le « Conseil d’administration ») a approuvé un régime de droits des actionnaires (le « Régime de droits »).

Le régime de droits

L’adoption du Régime de droits vise à garantir, dans la mesure du possible, que tous les actionnaires de la Société seront traités équitablement dans le cas d’une offre publique d’achat pour les actions de la Société (tel que défini dans le Régime de droits) et à les protéger contre l’acquisition du contrôle de la Société par des acquisitions d’actions qui sont exemptées de l’application des règlements canadiens concernant les offres publiques d’achat, aussi connues comme étant des « offres rampantes ». Le Régime de droits est essentiellement similaire aux régimes de droits adoptés par d’autres émetteurs canadiens et n’a pas été adopté en réponse à une proposition spécifique ou à une intention d’acquérir le contrôle de la Société.

En vertu des modalités du Régime de droits, les droits seront exercés lorsqu’une personne (« Personne faisant une acquisition »), ainsi que ses filiales, associés et ses personnes apparentées, acquiert ou tente d’acquérir la propriété véritable de 20 % ou plus des actions en circulation sans se conformer aux dispositions relatives aux « offres autorisées » du Régime de droits ou sans l'approbation du Conseil d’Administration. Si une telle acquisition devait se produire ou être annoncée, chaque droit, au moment de son exercice, donnerait à son détenteur (à l’exception de la Personne faisant une acquisition et ses filiales, associés et ses personnes apparentées) le droit d’acheter des actions avec un rabais de 50 % par rapport au prix du marché à ce moment. Le Régime de droits prévoit que les droits sont rachetables par la Société dans certaines circonstances. En vertu du Régime de droits, un droit sera émis à la date de clôture des registres pour chaque action émise et en circulation à la date de clôture des registres, et un droit sera émis pour chaque action émise après la date de clôture des registres.

Le Régime de droits entre en vigueur immédiatement, mais demeure sujet à la ratification des actionnaires de la Société lors de l’assemblée générale annuelle et extraordinaire des actionnaires, qui sera tenu le 25 février 2022, et à l’approbation finale de la Bourse de croissance TSX. Si le Régime de droits n’est pas ratifié par les actionnaires de la Société le ou avant le 25 juillet 2022, le Régime de droits sera résilié et tous les droits émis sous le Régime seront annulés. Une copie du Régime de droit sera déposée sur le profil SEDAR de la Société au www.sedar.com.

Modification du nombre de titres émis dans le cadre d’un placement privé antérieur de la Société

Le 30 novembre 2021, la Société a annoncé la clôture d’un placement privé (le « Placement privé ») en vertu duquel la Société a émis un total de 33 447 662 unités (les « Unités ») pour un produit brut total de 10 034 298,60 $. Suivant ce communiqué de presse, la Société a annulé deux (2) conventions de souscription, et par conséquent, l’émission de 550 000 Unités pour un total de 165 000 $. Ainsi, le produit brut total du Placement privé est 9 869 298,60 $ et ainsi la Société a émis 32897 662 Unités. La composition des unités est détaillée dans le communiqué de presse du 30 novembre 2021.

Ce communiqué ne constitue ni une offre de vente ni la sollicitation d’une offre d’achat visant des titres aux États-Unis. Les titres n’ont pas été ni ne seront inscrits en vertu de la loi des États-Unis intitulée Securities Act of 1933, dans sa version modifiée (la « Loi des États-Unis ») ou de toute autre loi étatique, et ne peuvent être offerts ou vendus aux États-Unis ou à une personne américaine, ou pour le compte ou le bénéfice d’une personne américaine, sans enregistrement préalable en vertu de la Loi des États-Unis et autres lois étatiques sur les valeurs mobilières applicables ou en l’absence d’une dispense d’inscription applicable.

À propos de Devonian

Groupe Santé Devonian inc. est une société biopharmaceutique botanique en stade avancé de développement qui emploie une stratégie novatrice ciblant des besoins médicaux non comblés. La principale stratégie de Devonian est de développer des médicaments d’ordonnance d’origine botanique pour le traitement des maladies inflammatoires auto-immunes incluant, mais sans s’y limiter, la colite ulcéreuse et la dermatite atopique. Fondé sur une assise de 15 années de recherche, l’objectif de Devonian est également appuyé par les directives réglementaires de la FDA, l’agence américaine des produits alimentaires et médicamenteux, favorisant un processus de développement de produits médicamenteux botaniques d’ordonnance plus efficient que celui des médicaments d’ordonnance classique. Le produit phare de Devonian, Thykaminemc, le premier produit pharmaceutique issu de la plateforme SUPREXmc de Devonian, est un produit hautement innovant pour la prévention et le traitement des problèmes de santé liés à l'inflammation et au stress oxydatif. Les propriétés anti-inflammatoires, anti-oxydantes et immunomodulatrices du Thykaminemc ont été démontrées par un nombre considérable d'études in vitro et in vivo ainsi que dans une étude clinique de Phase IIa chez des patients atteints de colite ulcéreuse distale légère à modérée et dans un grand essai clinique de phase 2 chez des patients adultes atteints de dermatite atopique légère à modérée.

Devonian est également impliquée dans le développement de produits cosméceutiques de grande valeur en s'appuyant sur la même approche exclusive que celle utilisée avec leurs offres pharmaceutiques. Groupe Santé Devonian inc. a été constituée en 2015 et a son siège social au Québec, au Canada, où elle possède une installation d'extraction à la pointe de la technologie avec une traçabilité complète «de la graine à la pilule ». Acquise en 2018, Altius Healthcare Inc., sa filiale de commercialisation, offre des opportunités de diversification et de potentiel de croissance supplémentaires. Devonian est cotée à la Bourse de croissance TSX (TSXV:GSD).

Pour plus de détails, visitez le www.groupedevonian.com

Énoncés prospectifs

Les énoncés prospectifs et les informations incluent, mais sans s’y limiter, des énoncés en lien avec l’exercice des droits, l’approbation finale du Régime de droits par la Bourse de croissance TSX et la ratification du Régime de droits par les actionnaires, et l’approbation finale du Placement privé par la Bourse de croissance TSX.

Le présent communiqué renferme des énoncés prospectifs sur les objectifs, les stratégies et les activités de Devonian. Ces énoncés prospectifs sont assujettis à certains risques et incertitudes. Ces énoncés sont de nature « prospective » puisqu’ils sont fondés sur nos attentes présentes à l’égard des marchés dans lesquels nous exerçons nos activités et sur diverses estimations et hypothèses. Les événements ou les résultats réels sont susceptibles de différer considérablement de ceux prévus dans le cadre des énoncés prospectifs si des risques connus ou inconnus affectent nos activités ou si nos estimations ou nos hypothèses s’avèrent inexactes. Ces risques, estimations et hypothèses incluent, mais sans s’y limiter, l’utilisation prévue du produit du Placement, l’approbation finale de la Bourse de croissance TSX en lien avec le Placement, le paragraphe « À propos de Devonian » ci-dessus, la capacité de Devonian d’assurer le développement, la fabrication et la commercialisation de produits pharmaceutiques et cosméceutiques à valeur ajoutée, la disponibilité de ressources financières pour mener à bien des projets de recherche et développement, le succès et la durée d’études cliniques, la capacité de Devonian de se prévaloir des occasions d’affaires dans l’industrie pharmaceutique et cosméceutique, les incertitudes liées au processus de réglementation et tout changement du contexte économique. Vous trouverez une analyse plus exhaustive des risques qui pourraient faire en sorte que les événements ou résultats réels diffèrent de nos attentes présentes de façon importante dans le prospectus en date du 21 avril 2017, sous la rubrique « Facteurs de risque ». Par conséquent, nous ne pouvons garantir la réalisation des énoncés prospectifs. Par ailleurs, nous ne nous engageons aucunement à mettre à jour ces énoncés prospectifs, même si de nouveaux renseignements devenaient disponibles, à la suite d’événements futurs ou pour toute autre raison, à moins d’y être tenus en vertu des lois et règlements applicables aux valeurs mobilières.

La Bourse de croissance TSX et son fournisseur de services de réglementation (au sens attribué à ce terme dans les politiques de la Bourse de croissance TSX) n’assument aucune responsabilité quant à la pertinence ou à l’exactitude du présent communiqué.

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Dr André P. Boulet, PhD Président, chef de la direction et président du conseil d'administration Groupe Santé Devonian inc. Téléphone : [phone] Courriel : [e-mail]